Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l'agrément des établissements de formation en ostéopathie)

ANNEXE IV
TABLEAU D'ANALYSE BUDGéTAIRE
Ventilation des produits et des charges au cours des deux derniers exercices
Nom de l'établissement de formation à l'ostéopathie :
Préciser la période comptable prise en compte pour chacun des deux exercices :

PRODUITS PERÇUS PAR L'ÉTABLISSEMENT	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
Clinique interne
Droit annuel d'inscription
Préinscriptions
Frais de scolarité
Autres produits (à préciser) :



Total produits	0,00 €	0,00 €

Présentation des charges de l'établissement dans l'ordre du plan comptable :

AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
Charges pédagogiques (à préciser) :




Charges immobilières
Autres charges (à préciser) :



Sous-total	0,00 €	0,00 €

IMPÔTS ET TAXES	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
Taxe sur les salaires pédagogiques
Quote-part de la taxe foncière sur la surface pédagogique
Autres impôts et taxes (à préciser) :




Sous-total	0,00 €	0,00 €

CHARGES DE PERSONNEL	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
Equipe pédagogique
Equipes administratives et techniques
Autres (à préciser) :


Sous-total	0,00 €	0,00 €

AMORTISSEMENT	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
A préciser :



Sous-total	0,00 €	0,00 €

CHARGES FINANCIÈRES	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
A préciser :



Sous-total	0,00 €	0,00 €

AUTRES CHARGES et charges exceptionnelles	EXERCICE année n - 2 (en euros)	EXERCICE année n - 1 (en euros)
A préciser :



Sous-total	0,00 €	0,00 €

Total général des charges de l'établissement

0,00 €

0,00 %

0,00 €

0,00 %

Résultat (total produits moins total charges)

0,00 €