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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2014 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 octobre 2014 portant radiation de produits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 : « Endoprothèses coronaires dites stents » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique A « Endoprothèse coronaire dite “stent” enrobé d'un produit sans action pharmacologique », sont radiés la mention : « Société ABBOTT France SA (ABBOTT) » et le produit suivant :


CODE

LIBELLÉ

3166422

Endoprothèse coronaire dite « stent », inactif, Abbott, TRIMAXX