Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l'agrafe « Sahel » sur la médaille d'outre-mer)


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.