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Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1107 du 1er octobre 2014 modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)

Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1107 du 1er octobre 2014 modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle)


Le premier alinéa de l'article 15 est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
« Outre les directions générales déléguées, les structures opérationnelles peuvent être notamment des départements ou des services. Leurs champs d'actions sont définis selon les dispositions du règlement intérieur.
« Un département regroupe les équipes ou les unités qui mettent en œuvre la mission du Muséum dans un champ scientifique donné.
« Un service commun regroupe des compétences et des moyens spécifiques au service de l'ensemble de l'établissement. »