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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2014 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2014 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation)


Dans l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, dans le paragraphe a, au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux, les termes : « Mme Christine Larochette, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire. M. Roger Paoletti, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant. » sont remplacés par les termes : « Mme Florence Dabin, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire. M. Jean-François Martins, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant. »