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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2014 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2014 portant détermination des droits à pension ou à certaines primes ou indemnités des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)


Lorsque les droits à pension ou à certaines primes ou indemnités sont déterminés par les grades de la hiérarchie militaire générale, les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées sont classés conformément au tableau ci-après :


GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
des hôpitaux des armées

ÉCHELONS

GRADE DE RÉFÉRENCE
de la hiérarchie militaire générale

Directeur des soins de 1re classe

A partir du 1er échelon

Lieutenant-colonel

Directeur des soins de 2e classe

A partir du 8e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 6e échelon

Psychologue de classe normale

Au 11e échelon

Sage-femme cadre supérieur

A partir du 2e échelon

Sage-femme cadre

A partir du 6e échelon

Directeur des soins de 2e classe

A partir du 1er et jusqu'au 7e échelons inclus

Commandant

Cadre supérieur de santé

A partir du 1er échelon

Cadre de santé

A partir du 7e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 1er
et jusqu'au 5e échelons inclus

Psychologue de classe normale

A partir du 9e
et jusqu'au 10e échelons inclus

Sage-femme cadre supérieur

Au 1er échelon

Sage-femme cadre

A partir du 4e
et jusqu'au 5e échelons inclus

Cadre de santé

A partir du 4e
et jusqu'au 6e échelons inclus

Capitaine

Psychologue de classe normale

A partir du 5e
et jusqu'au 8e échelon inclus

Sage-femme cadre

A partir du 1er
et jusqu'au 3e échelons inclus

Cadre de santé

A partir du 1er
et jusqu'au 3e échelons inclus

Lieutenant

Psychologue de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 4e échelons inclus

Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

A partir du 1er échelon

Major

Assistant médico-administratif de classe supérieure

A partir du 8e échelon

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 11e échelon

Diététicien de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Diététicien de classe normale

A partir du 7e échelon

Infirmier anesthésiste de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Infirmier anesthésiste de classe normale (1)

A partir du 4e échelon

Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Infirmier de bloc opératoire de classe normale (1)

A partir du 5e échelon

Infirmier de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Infirmier de classe normale (1)

A partir du 7e échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du quatrième grade/Infirmiers anesthésistes

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du troisième grade/Infirmiers anesthésistes

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du troisième grade/Infirmiers de bloc opératoires

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du troisième grade/Puéricultrices

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/Infirmiers de bloc opératoires

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/Puéricultrices

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/Infirmiers en soins généraux

A partir du 1er échelon

Infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade/Infirmiers en soins généraux

A partir du 6e échelon

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 7e échelon

Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 7e échelon

Orthophoniste de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Orthophoniste de classe normale (1)

A partir du 7e échelon

Orthoptiste de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Orthoptiste de classe normale (1)

A partir du 7e échelon

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale

A partir du 7e échelon

Puéricultrice de classe supérieure (1)

A partir du 1er échelon

Puéricultrice de classe normale (1)

A partir du 5e échelon

Sage-femme de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Sage-femme de classe normale

A partir du 1er échelon

Technicien de laboratoire de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 7e échelon

Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

A partir du 1er échelon

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 8e échelon

Technicien hospitalier

A partir du 11e échelon

Assistant médico-administratif de classe supérieure

A partir du 1er
et jusqu'au 7e échelon inclus

Adjudant-chef

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 6e
et jusqu'au 10e échelon inclus

Aide-soignant de classe exceptionnelle

A partir du 3e échelon

Aide-soignant de classe supérieure

A partir du 9e échelon

Diététicien de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Infirmier anesthésiste de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 3e échelon inclus

Infirmier de bloc opératoire de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 4e échelon inclus

Infirmier de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/Infirmiers en soins généraux

A partir du 1er
et jusqu'au 5e échelon inclus

Manipulateur en électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Orthophoniste de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Orthoptiste de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Puéricultrice de classe normale (1)

A partir du 1er
et jusqu'au 4e échelon inclus

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 1er
et jusqu'au 7e échelon

Technicien hospitalier

A partir du 6e
et jusqu'au 10e échelon inclus

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 5e échelon inclus

Adjudant

Aide-soignant de classe exceptionnelle

A partir du 1er
et jusqu'au 2e échelon inclus

Aide-soignant de classe supérieure

A partir du 7e
et jusqu'au 8e échelon inclus

Aide-soignant de classe normale

A partir du 8e

Technicien hospitalier

A partir du 1er
et jusqu'au 5e échelon inclus

Aide-soignant de classe supérieure

A partir du 1er
et jusqu'au 6e échelon inclus

Sergent-chef

Aide-soignant de classe normale

A partir du 1er
et jusqu'au 7e échelon inclus
(1) Cadre d'extinction.