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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2014 portant retrait d'une radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2014 portant retrait d'une radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


L'arrêté du 1er septembre 2014 (NOR : AFSS1420758A, publié au Journal officiel du 4 septembre 2014) portant radiation de produits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale est retiré.