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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé)


En cas de déclenchement des procédures préfectorales d'information et de recommandation ou de déclenchement des procédures préfectorales d'alerte, et en application des dispositions de l'article R. 221-4 du code de l'environnement, les informations et recommandations sanitaires à diffuser au public s'appuient sur les messages sanitaires nationaux figurant en annexe du présent arrêté.