ANNEXE
TAUX DES DROITS DE SCOLARITÉ DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR pour l'année universitaire 2014-2015 |
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Diplômes préparés |
Taux en euros |
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Diplômes nationaux relevant du cycle de licence |
Taux |
Taux réduit |
Certificat de capacité en droit |
184 |
122 |
Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) |
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Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) |
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Diplôme universitaire de technologie (DUT) |
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Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) |
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Diplôme national de guide-interprète national |
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Licence |
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Licence professionnelle |
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Diplôme de formation générale en sciences médicales (DFGSM) |
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Diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques (DFGSP) |
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Diplôme de formation générale en sciences odontologiques (DFGSO) |
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Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques (DFGSMa) |
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Diplômes nationaux relevant du cycle de master |
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Diplôme national de master |
256 |
168 |
Diplôme de recherche technologique |
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Diplôme national d'œnologue |
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Diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM) |
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Diplôme de formation approfondie en sciences pharmaceutiques (DFASP) |
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Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO) |
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Diplôme d'Etat de sage-femme |
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Diplôme d'ingénieur |
610 |
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Diplôme de doctorat |
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Doctorat |
391 |
260 |
Habilitation à diriger des recherches |
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Habilitation à diriger des recherches |
391 |
260 |
Diplômes sanctionnant les formations dispensées au cours du troisième cycle des études médicales, odontologiques et pharmaceutiques |
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Thèse d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'études spécialisées en médecine, pharmacie ou odontologie (hors DES) |
391 |
260 |
Thèse d'exercice pour les titulaires d'une attestation d'études approfondies en chirurgie dentaire (hors AEA) |
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Attestation d'études approfondies (AEA) en chirurgie dentaire (y compris thèse d'exercice) |
512 |
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Diplôme d'études spécialisées (DES) de médecine, de pharmacie et d'odontologie (y compris thèse d'exercice) |
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Certificat d'études cliniques spéciales mention orthodontie |
512 |
168 (1) |
Diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale |
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Diplôme d'études spécialisées complémentaires de médecine et de biologie médicale |
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Diplômes de médecine délivrés en formation continue |
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Capacité en médecine (2) |
512 |
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Certificat d'études supérieures de chirurgie dentaire |
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Article R. 632-10 du code de l'éducation |
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Candidats mentionnés au 2° de l'article R. 632-10 du code de l'éducation |
256 |
168 |
Diplômes paramédicaux |
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Certificat de capacité d'orthoptiste |
342 |
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Diplôme d'Etat d'audioprothésiste |
476 |
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Certificat de capacité d'orthophoniste |
549 |
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Diplôme d'Etat de psychomotricien |
1 316 |
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Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire |
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Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire |
168 |
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(1) Dans le cas où la préparation de ce diplôme s'effectue pendant l'internat. (2) Dont 256 € au moment de l'inscription et 256 € après les résultats de l'examen probatoire pour les étudiants admis à poursuivre la préparation. La part minimum de chaque droit de scolarité réservée au service de documentation est fixée à 34 € et celle destinée au financement du fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes à 16 €. Le transfert d'une inscription entre deux établissements entraîne de plein droit le remboursement du droit de scolarité correspondant, sous réserve d'une somme de 23 € restant acquise à l'établissement au titre des actes de gestion nécessaires à l'inscription. |