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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 août 2014 portant désignation du préfet coordonnateur pour la zone spéciale de conservation coteaux et boucles de la Seine)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 août 2014 portant désignation du préfet coordonnateur pour la zone spéciale de conservation coteaux et boucles de la Seine)


Le préfet du Val-d'Oise est désigné, pour une durée de cinq ans, préfet coordonnateur du site Natura 2000 coteaux et boucles de la Seine (zone spéciale de conservation FR 1100797), dans les départements suivants :
Val-d'Oise ;
Yvelines.