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Article 1 AUTONOME (Décision du 7 août 2014 modifiant la décision du 1er août 2013 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire))

Article 1 AUTONOME (Décision du 7 août 2014 modifiant la décision du 1er août 2013 portant délégation de signature (direction du renseignement militaire))


Le 1 de l'article 1er de la décision du 1er août 2013 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. le colonel Stéphane Dupont, sous-directeur adjoint “exploitation”, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur “exploitation”, dans la limite des attributions de la sous-direction de l'exploitation. »