Article AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2014 relatif à la réduction du mandat des membres de certaines instances représentatives du personnel des établissements relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (rectificatif))

Rectificatif au Journal officiel du 31 juillet 2014, édition électronique, texte n° 11, à l'annexe I :
Au lieu de : « Université Toulouse. »,
Lire : « Université Toulouse-I ;
Université Toulouse-II. ».
Après la ligne : « Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen. », ajouter la ligne suivante : « Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques. ».
Après la ligne : « Institut polytechnique de Bordeaux. », ajouter la ligne suivante : « Institut de physique du Globe. ».