Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 retirant l'agrément à un centre de formation de basket-ball)

A l'article 2 de l'arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball, les mots : Association Pays d'Aix basket 13 (F) sont supprimés.