Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 retirant l'agrément à un centre de formation de basket-ball)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport délivré par arrêté du 18 juillet 2011 est retiré au centre de formation relevant de l'association Pays d'Aix basket 13 (F).