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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 3.2.1.0 et 4.1.3.0 de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement)


Le tableau III de l'article 1er de l'arrêté du 9 août 2006 susvisé est remplacé par les tableaux III et III ter suivants :


Tableau III
Niveaux relatifs aux polychlorobiphényles (PCB) (en µg/ kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


PCB
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2

PCB congénère 28
5
10

PCB congénère 52
5
10

PCB congénère 101
10
20

PCB congénère 118
10
20

PCB congénère 138
20
40

PCB congénère 153
20
40

PCB congénère 180
10
20


Tableau III ter
Niveaux relatifs au tributylétain (TBT) (en µg/ kg de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


PARAMÈTRE
NIVEAU N 1
NIVEAU N 2

TBT
100
400