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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juillet 2014 abrogeant l'arrêté du 28 juillet 2008 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juillet 2014 abrogeant l'arrêté du 28 juillet 2008 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte)


L'arrêté du 28 juillet 2008 modifié relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte est abrogé.