Article 5 AUTONOME (Arrêté du 9 juillet 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))

Dans l'arrêté du 27 novembre 2013 susvisé :

- à l'article 4, le mot : « Atalis » est supprimé ;
- à l'article 5, le mot : « Atalis » est ajouté ;
- à l'article 6, les mots : « MAS 34WX » et « MAS 46A » sont supprimés, les mots : « PR 34G07 », « PR 39A87», « PR 39B89 », « PR 39F04 » , « PR 39K13 » et « PR 39T45 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34G07 », « PR39A87 », « PR39B89 », « PR39F04 », « PR39K13 » et « PR39T45 » ;
- à l'article 7, les mots : « PR 34W63 » et « PR 37A91 » sont remplacés respectivement par les mots : « PR34W63 » et « PR37A91 ».