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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-271 du 2 juillet 2014 portant extension de la décision n° 2011-1218 du 15 novembre 2011 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL)

Sont ajoutées à la décision n° 2011-1218 du 15 novembre 2011les annexes suivantes :

« ANNEXE X I (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 101,4 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Joliette, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : - 4 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE X I I (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 101,4 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Major, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : - 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE X I I I (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 101,4 MHz.
Adresse du site : tunnel Saint-Charles, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : - 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

ANNEXE X I V (*)

Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Marseille.
Fréquence : 101,4 MHz.
Adresse du site : tunnel du Vieux-Port, Marseille (13).
Altitude du site (NGF) : - 9 mètres.
Hauteur d'antenne : 4 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.