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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Saint-Quentin Basket-ball (M) ;
Association Union féminine Angers Basket 49 (F) ;
Association Fos Ouest Provence Basket (M).