Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes Atlantique (M) ;
SASP JDA Dijon Basket (M) ;
Association SLUC Nancy Basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet Basket (M) ;
SEMSL Le Mans Sarthe Basket (M) ;
SEMSL Elan Béarnais Pau Lacq Orthez (M) ;
SASP Aix Maurienne Savoie Basket (M) ;
SASP Boulazac Basket Dordogne (M).