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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juillet 2014 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période d'un an, au centre de formation de l'Association Pays d'Aix Rugby Club.