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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2014 modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juin 2014 modifiant l'arrêté du 20 juin 2001 fixant la liste des formations de l'aéronautique navale ouvrant droit à l'indemnité spéciale de risque aéronautique)


L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. - A l'alinéa « Taux n° 2 » sont supprimés :


« A compter du 1er août 2000


« Centre d'entraînement, d'instruction et de préparation de mission. »
Sous l'alinéa « A compter du 1er janvier 2001 », est supprimée la mention : « détachement NH90 du CEPA ».
II. - Sont ajoutés les alinéas suivants :


« A compter du 1er décembre 2011


« Flottille 33F.


« A compter du 1er janvier 2013


« Centre d'expertise du groupe aérien embarqué ».