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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-783 du 7 juillet 2014 portant modification de dispositions relatives à l'Ecole nationale des sports de montagne)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-783 du 7 juillet 2014 portant modification de dispositions relatives à l'Ecole nationale des sports de montagne)


A la deuxième phrase du dernier alinéa de l'article D. 211-55 du même code, les mots : « le directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme » sont remplacés par les mots : « le directeur adjoint de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ».