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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2014 modifiant l'arrêté 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 juin 2014 modifiant l'arrêté 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache)


Le tableau du III de l'article 8 de l'arrêté du 15 octobre 2012 susvisé est remplacé par le tableau qui suit :


INSTALLATIONS OU BÂTIMENTS

EXUTOIRES

EFFLUENTS REJETÉS

FSMC (bâtiment 444)

1 cheminée (VEA8) (H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m ³/ h)

HF NOx

ME (bâtiment 401)

1 cheminée (chaudière boucle EDITH) (H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m3/ h)
1 cheminée (chaudière MARIE)
(H : 29 m, débit indicatif : 8 500 m3/ h)

NOx SO2
NOx
SO2

RNG (bâtiment 400)

1 cheminée (chaudière MARINE) (H : 45 m, débit indicatif : 20 000 m ³/ h)

NOx SO2