Article 12 AUTONOME (Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité)

Les éléments constitutifs de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime sont fixés aux annexes A et C du présent arrêté (1), ils comprennent :

- le référentiel des activités professionnelles ;
- les unités constitutives du diplôme ;
- les horaires de la formation ;
- la description du projet technique ;
- le référentiel de certification ;
- le règlement d'examen.