Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité)
Les objectifs de la formation de mise à niveau maritime de la spécialité « maintenance des systèmes électro-navals », les contenus de cette formation et les horaires de la formation sont fixés en annexe B du présent arrêté (1).