Article 24
L'article 24 est supprimé.
Article 25
L'article 25 est remplacé par le texte suivant :
L'allocation journalière déterminée en application de l'article 23 est limitée à 34,4 % de 1/365e du plafond annuel des contributions à l'assurance chômage.
L'allocation journalière versée pendant une période de formation inscrite dans le projet personnalisé d'accès à l'emploi ne peut toutefois être inférieure à 20,34 €18.
Article 26
Le paragraphe 2 de l'article 26 est modifié comme suit :
§ 2 - Le montant de l'allocation servie aux allocataires bénéficiant d'une pension d'invalidité de 2e ou 3e catégorie, au sens de l'article L. 341-4 du code de la sécurité sociale ou au sens de toute autre disposition prévue par les régimes spéciaux ou autonomes de sécurité sociale, ou d'une pension d'invalidité acquise à l'étranger, est cumulable avec la pension d'invalidité de 2e ou 3ecatégorie dans les conditions prévues par l'article R. 341-15 du code de la sécurité sociale, dès lors que les revenus issus de l'activité professionnelle prise en compte pour l'ouverture des droits ont été cumulés avec la pension.
A défaut, l'allocation servie aux allocataires bénéficiant d'une telle pension est égale à la différence entre le montant de l'allocation d'assurance chômage et celui de la pension d'invalidité.
Article 27
L'article 27 est remplacé par le texte suivant :
Une participation de 0,93 % assise sur le salaire journalier moyen est retenue sur l'allocation déterminée en application des articles 23 à 26.
Le salaire journalier moyen est égal au quotient du salaire de référence, tel qu'il est fixé à l'article 21, par le nombre de jours de travail déterminé en fonction des heures de travail à raison de 8 heures par jour.
Le prélèvement de cette participation ne peut avoir pour effet de déterminer une allocation journalière inférieure à l'allocation journalière minimale visée à l'article 23 (19).
Le produit de cette participation est affecté au financement des retraites complémentaires des allocataires du régime d'assurance chômage.
Article 28
L'article 28 est modifié comme suit :
Le Conseil d'administration ou le Bureau de l'Unédic procède une fois par an à la revalorisation du salaire de référence des allocataires dont le salaire de référence est intégralement constitué par des rémunérations anciennes d'au moins 6 mois.
Le salaire de référence ainsi revalorisé ne peut excéder 4 fois le plafond du régime d'assurance vieillesse de la sécurité sociale visé à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale, en vigueur à la date de la revalorisation.
Le Conseil d'administration ou le Bureau procède également à la revalorisation de toutes les allocations, ou parties d'allocations d'un montant fixe.
Ces décisions du Conseil d'administration ou du Bureau prennent effet le 1er juillet de chaque année.
Article 29
L'article 29 est modifié comme suit :
§ 1er - La prise en charge est reportée à l'expiration d'un différé d'indemnisation calculé selon la formule suivante :
|
Différé d'indemnisation = |
Salaire de la période de référence |
- |
(1,68 × SMIC horaire × Nombre d'heures travaillées) |
|
Salaire journalier moyen plafonné à 350 euros. |
Seuls les jours de chômage attestés servent à la computation du différé d'indemnisation.
§ 2 - Au deuxième alinéa, les mots « par le salaire journalier de référence » sont remplacés par les mots « par le salaire journalier moyen tel que défini à l'article 27 ».
§ 3 - Ce paragraphe est supprimé.
Article 31
Le premier alinéa de l'article 31 est modifié comme suit :
Les délais, déterminés en application de l'article 29, courent à compter du lendemain de la fin de contrat de travail, ou à compter du lendemain de la date d'examen des droits en vue d'une réadmission.
Article 32
A l'article 32, les 7 premiers alinéas sont remplacés par les alinéas suivants :
Les prestations sont payées mensuellement à terme échu pour tous les jours ouvrables ou non au regard de la déclaration de situation mensuelle adressée par l'allocataire.
Tout allocataire qui fait état d'une ou plusieurs périodes d'emploi au cours d'un mois civil, doit en faire mention sur sa déclaration de situation mensuelle. La ou les attestations correspondantes doivent être adressées par l'employeur au centre de recouvrement national visé à l'article 56 § 1er.
En l'absence de l'attestation émanant de l'employeur, un paiement provisoire des allocations est effectué sur la base de la déclaration de situation mensuelle et il est procédé à une régularisation du paiement ultérieurement.
Article 35
A l'article 35, il est inséré un nouvel alinéa 6 rédigé comme suit :
Le centre de recouvrement national est en droit d'exiger du ou des employeurs, la production de tous documents (contrat de travail, bulletin de paye, …) ou éléments susceptibles de justifier que l'activité en cause relève du champ d'application de la présente annexe.
L'alinéa 6 devient l'alinéa 7.
Article 39
L'article 39 est supprimé.
Article 40
L'article 40 est supprimé.
Article 41
L'article 41 est remplacé par le texte suivant :
En cas d'exercice d'une activité professionnelle, le nombre de jours de travail au cours du mois civil est déterminé en fonction du nombre d'heures de travail effectuées à raison de 8 heures par jour, le nombre de jours de privation involontaire d'emploi indemnisables au cours d'un mois civil est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois et le nombre de jours de travail affecté du coefficient 1,4.
Les rémunérations issues de la ou des activité (s) professionnelle (s), pour un mois civil donné, sont cumulables avec les allocations journalières à servir au titre du nombre de jours indemnisables déterminé à l'alinéa précédent au cours du même mois, dans la limite de 1,4 fois le plafond mensuel de la sécurité sociale visé à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.
Lorsque la somme des rémunérations issues de la ou des activité (s) professionnelle (s) et des allocations chômage à verser au titre du nombre de jours indemnisables déterminé, excède le plafond de cumul mensuel visé à l'alinéa ci-dessus, l'allocataire est indemnisé de la différence entre le plafond de cumul et la somme des rémunérations perçues pour le mois civil considéré.
En cas d'application de ce plafond, le nombre de jours indemnisables, arrondi à l'entier supérieur, correspond au quotient de la différence visée à l'alinéa ci-dessus par le montant de l'allocation journalière défini en application des articles 23 à 26.
Article 42
L'article 42 est supprimé.
Article 43
L'article 43 est supprimé.
Article 44
L'article 44 est supprimé.
Article 45
L'article 45 est supprimé.
Article 46
L'article 46 est supprimé.
Article 56
L'article 56 § 1er, 1er alinéa et § 3 est modifié comme suit :
§ 1er - Les employeurs compris dans le champ d'application fixé par l'article 1er § 4 sont tenus de s'affilier au centre de recouvrement national, géré par l'institution visée à l'article L. 5312-1 du code du travail, dans les 8 jours suivant la date à laquelle le régime d'assurance chômage leur est applicable.
§ 3 - Préalablement au démarrage de toute nouvelle activité relevant de l'annexe VIII ou X (nouvelle production, nouveau spectacle, …), l'employeur doit demander, pour celle-ci, l'attribution d'un numéro d'objet.
Ce numéro doit être reporté, par l'employeur, obligatoirement sur les bulletins de salaire et les attestations mensuelles prévues à l'article 62, ainsi que, à chaque fois que cela est possible, sur les contrats de travail.
Au-delà du 31 mars 2008, toute attestation mensuelle visée à l'article 62 ne comportant pas de numéro d'objet entraînera une pénalité dont le montant est identique à celui fixé pour l'application de l'article 67 du règlement général annexé.
Le Bureau de l'Unédic devra être périodiquement informé sur la mise en œuvre de la procédure d'attribution du numéro d'objet.
Article 59
Il est modifié comme suit :
Les contributions des employeurs et des salariés sont assises sur les rémunérations brutes plafonnées, soit, sauf cas particuliers définis par une annexe, sur l'ensemble des rémunérations entrant, converties le cas échéant en euros sur la base du taux officiel du change lors de leur perception, dans l'assiette des cotisations de sécurité sociale prévues aux articles L. 242-1 et suivants du code de la sécurité sociale.
Sont cependant exclues de l'assiette des contributions, les rémunérations dépassant, employeur par employeur, 4 fois le plafond du régime d'assurance vieillesse de la sécurité sociale visé à l'article L. 241-3 du code de la sécurité sociale.
Article 60
L'article 60 est remplacé par le texte suivant :
§ 1er - Le financement de l'allocation visée par la présente annexe est constitué de deux taux de contributions.
Le taux des contributions destinées au financement de l'indemnisation résultant de l'application des règles de droit commun de l'assurance chômage est fixé à :
- 6,40 %, répartis à raison de 4 % à la charge des employeurs et 2,40 % à la charge des salariés.
Le taux des contributions destinées au financement de l'indemnisation résultant de l'application de règles dérogatoires et spécifiques fixées par la présente annexe est fixé à :
- 6,40 %, réparti à raison de 4 % à la charge des employeurs et 2,40 % à la charge des salariés.
§ 2 - Par dérogation, la part de la contribution à la charge de l'employeur destinée au financement de l'indemnisation résultant de l'application des règles de droit commun de l'assurance chômage, visée au précédent paragraphe, est fixée comme suit :
- 7 % pour les contrats de travail à durée déterminée d'une durée inférieure ou égale à 1 mois ;
- 5,5 % pour les contrats de travail à durée déterminée d'une durée supérieure à 1 mois et inférieure ou égale à 3 mois ;
- 4,5 % pour les contrats de travail à durée déterminée visés à l'article L. 1242-2 3° du code du travail, excepté pour les emplois à caractère saisonnier, d'une durée inférieure ou égale à 3 mois.
§ 3 - La part de la contribution à la charge de l'employeur demeure fixée à 4 % :
- dès lors que le salarié est embauché par l'employeur en contrat à durée indéterminée à l'issue du contrat à durée déterminée ;
- pour tous les contrats de travail temporaires visés aux articles L. 1251-1 et suivants du code du travail et les contrats de travail à durée déterminée visés aux 1°, 4° et 5° de l'article L. 1242-2 du code du travail.
Article 61
L'article 61 est remplacé par le texte suivant :
Les contributions sont exigibles au plus tard le 15 du mois suivant celui au cours duquel les rémunérations sont versées.
Article 62
Les deuxième et troisième alinéas de l'article 62 sont modifiés comme suit :
Le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant :
Les employeurs doivent adresser dès la fin du contrat de travail et au plus tard avec leur avis de versement, les attestations correspondantes pour chaque salarié employé dans le mois. Sur ces attestations figurent notamment les périodes d'emploi et les rémunérations afférentes à ces périodes qui ont été soumises à contributions. Ces déclarations sont effectuées selon des modalités fixées par l'Unédic. En cas de non-déclaration par l'employeur, lors du versement mensuel des contributions, des périodes d'emploi, des majorations de retard sont dues dans les conditions fixées à l'article 66 du règlement général annexé.
Le troisième alinéa de l'article 62 est supprimé.
Article 65
L'article 65 est modifié comme suit :
Les contributions sont payées par chaque établissement au centre de recouvrement national géré par l'institution visée à l'article L. 5312-1 du code du travail.
Article 69
L'article 69 § 1er c) est ainsi rédigé :
c) accorder une remise totale ou partielle des majorations de retard prévues à l'article 66 et des sanctions prévues aux articles 56 § 3, 62, 63, 67 et 74 aux débiteurs de bonne foi justifiant de l'impossibilité dans laquelle ils se sont trouvés, en raison d'un cas de force majeure, de régler les sommes dues dans les délais impartis.
Article 75
L'article 75 est supprimé.
Il est ajouté un titre VIII ainsi intitulé : Titre VIII - Entrée en vigueur
Article 77
Il est créé un article 77 ainsi rédigé :
La présente annexe s'applique aux bénéficiaires dont la fin de contrat de travail prise en considération pour une admission ou une réadmission est postérieure au 30 juin 2014.
Liste relative au champ d'application de l'annexe VIII
L'annexe VIII au règlement général de l'assurance chômage s'applique aux ouvriers et techniciens engagés par des employeurs relevant de l'article L. 5422-13 ou L. 5424-3 du code du travail dans les domaines d'activité définis ci-après et répertoriés par les codes NAF visés ci-dessous.
1. Production audiovisuelle
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
- 59.11 A - Production de films et de programmes pour la télévision - sauf animation ;
- 59.11 B - Production de films institutionnels et publicitaires - sauf animation.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
|
1 |
1er assistant décorateur |
|
2 |
1er assistant décorateur spécialisé |
|
3 |
1er assistant OPV |
|
4 |
1er assistant OPV spécialisé |
|
5 |
1er assistant réalisateur |
|
6 |
1erassistant réalisateur spécialisé |
|
7 |
1er assistant son |
|
8 |
2e assistant décorateur |
|
9 |
2e assistant décorateur spécialisé |
|
10 |
2e assistant OPV |
|
11 |
2e assistant OPV spécialisé |
|
12 |
2e assistant réalisateur |
|
13 |
2e assistant réalisateur spécialisé |
|
14 |
Accessoiriste |
|
15 |
Accessoiriste spécialisé |
|
16 |
Administrateur de production |
|
17 |
Administrateur de production spécialisé |
|
18 |
Aide de plateau |
|
19 |
Animateur d'émission |
|
20 |
Animatronicien |
|
21 |
Assistant décorateur adjoint |
|
22 |
Assistant d'émission |
|
23 |
Assistant de postproduction |
|
24 |
Assistant de production |
|
25 |
Assistant de production adjoint |
|
26 |
Assistant de production spécialisé |
|
27 |
Assistant lumière |
|
28 |
Assistant lumière spécialisé |
|
29 |
Assistant monteur |
|
30 |
Assistant monteur adjoint |
|
31 |
Assistant monteur spécialisé |
|
32 |
Assistant OPV adjoint |
|
33 |
Assistant réalisateur |
|
34 |
Assistant réalisateur adjoint |
|
35 |
Assistant régisseur adjoint |
|
36 |
Assistant son |
|
37 |
Assistant son adjoint |
|
38 |
Assistante scripte adjointe |
|
39 |
Blocker/rigger |
|
40 |
Bruiteur |
|
41 |
Cadreur |
|
42 |
Cadreur spécialisé/OPV spécialisé |
|
43 |
Chargé d'enquête/recherche |
|
44 |
Chargé de postproduction |
|
45 |
Chargé de production |
|
46 |
Chargé de sélection |
|
47 |
Chauffeur |
|
48 |
Chauffeur de salle |
|
49 |
Chef constructeur |
|
50 |
Chef costumier |
|
51 |
Chef costumier spécialisé |
|
52 |
Chef d'équipe |
|
53 |
Chef de plateau/régisseur de plateau |
|
54 |
Chef décorateur |
|
55 |
Chef décorateur spécialisé |
|
56 |
Chef éclairagiste |
|
57 |
Chef électricien |
|
58 |
Chef machiniste |
|
59 |
Chef maquilleur |
|
60 |
Chef maquilleur spécialisé |
|
61 |
Chef monteur |
|
62 |
Chef monteur spécialisé |
|
63 |
Chef OPS |
|
64 |
Chef OPS spécialisé/ingénieur du son spécialisé |
|
65 |
Chef OPV |
|
66 |
Coiffeur |
|
67 |
Coiffeur perruquier |
|
68 |
Coiffeur perruquier spécialisé |
|
69 |
Coiffeur spécialisé |
|
70 |
Collaborateur artistique |
|
71 |
Collaborateur de sélection |
|
72 |
Comptable de production |
|
73 |
Comptable de production spécialisé |
|
74 |
Conducteur de groupe |
|
75 |
Conformateur |
|
76 |
Conseiller artistique d'émission |
|
77 |
Conseiller technique réalisation |
|
78 |
Constructeur |
|
79 |
Coordinateur d'écriture (ex-script éditeur) |
|
80 |
Coordinateur d'émission |
|
81 |
Costumier |
|
82 |
Costumier spécialisé |
|
83 |
Créateur de costume |
|
84 |
Créateur de costume spécialisé |
|
85 |
Décorateur |
|
86 |
Décorateur peintre |
|
87 |
Décorateur peintre spécialisé |
|
88 |
Décorateur spécialisé |
|
89 |
Décorateur tapissier |
|
90 |
Décorateur tapissier spécialisé |
|
91 |
Dessinateur en décor |
|
92 |
Dessinateur en décor spécialisé |
|
93 |
Directeur artistique |
|
94 |
Directeur de collection |
|
95 |
Directeur de jeux |
|
96 |
Directeur de la distribution |
|
97 |
Directeur de la distribution spécialisé |
|
98 |
Directeur de postproduction |
|
99 |
Directeur de production |
|
100 |
Directeur de production spécialisé |
|
101 |
Directeur de programmation |
|
102 |
Directeur de sélection |
|
103 |
Directeur des dialogues |
|
104 |
Directeur photo |
|
105 |
Directeur photo spécialisé |
|
106 |
Documentaliste |
|
107 |
Doublure lumière |
|
108 |
Dresseur |
|
109 |
Eclairagiste |
|
110 |
Electricien |
|
111 |
Electricien déco |
|
112 |
Enquêteur |
|
113 |
Ensemblier-décorateur |
|
114 |
Ensemblier-décorateur spécialisé |
|
115 |
Etalonneur |
|
116 |
Habilleur |
|
117 |
Habilleur spécialisé |
|
118 |
Illustrateur sonore |
|
119 |
Ingénieur de la vision |
|
120 |
Ingénieur de la vision adjoint |
|
121 |
Ingénieur du son |
|
122 |
Intervenant spécialisé |
|
123 |
Machiniste |
|
124 |
Machiniste décorateur |
|
125 |
Maçon |
|
126 |
Maquillage et coiffure spéciaux |
|
127 |
Maquilleur |
|
128 |
Maquilleur spécialisé |
|
129 |
Mécanicien |
|
130 |
Menuisier-traceur |
|
131 |
Métallier |
|
132 |
Mixeur |
|
133 |
Mixeur (directs) |
|
134 |
Monteur |
|
135 |
Opérateur de voies |
|
136 |
Opérateur effets temps réel |
|
137 |
Opérateur magnétoscope |
|
138 |
Opérateur magnéto ralenti |
|
139 |
Opérateur playback |
|
140 |
Opérateur régie vidéo |
|
141 |
Opérateur spécial (Steadicamer) |
|
142 |
Opérateur spécial (Steadicamer) spécialisé |
|
143 |
Opérateur synthétiseur |
|
144 |
OPS |
|
145 |
OPV |
|
146 |
Peintre |
|
147 |
Peintre en lettres/en faux bois |
|
148 |
Perchiste |
|
149 |
Perchiste spécialisé/1er assistant son spécialisé |
|
150 |
Photographe de plateau |
|
151 |
Photographe de plateau spécialisé |
|
152 |
Pointeur |
|
153 |
Pointeur spécialisé |
|
154 |
Préparateur de questions |
|
155 |
Producteur artistique |
|
156 |
Producteur exécutif |
|
157 |
Programmateur artistique d'émission |
|
158 |
Prothésiste |
|
159 |
Pupitreur lumière |
|
160 |
Réalisateur |
|
161 |
Recherchiste |
|
162 |
Régisseur/responsable repérages |
|
163 |
Régisseur adjoint |
|
164 |
Régisseur adjoint spécialisé |
|
165 |
Régisseur d'extérieurs |
|
166 |
Régisseur d'extérieurs spécialisé |
|
167 |
Régisseur général |
|
168 |
Régisseur général spécialisé |
|
169 |
Régisseur spécialisé/resp. repérages spécialisé |
|
170 |
Régulateur de stationnement |
|
171 |
Répétiteur |
|
172 |
Responsable d'enquête |
|
173 |
Responsable de questions |
|
174 |
Responsable de recherche |
|
175 |
Responsable des enfants |
|
176 |
Responsable repérages |
|
177 |
Rippeur |
|
178 |
Scripte |
|
179 |
Scripte spécialisée |
|
180 |
Secrétaire de production |
|
181 |
Secrétaire de production spécialisée |
|
182 |
Serrurier |
|
183 |
Staffeur |
|
184 |
Storyboarder |
|
185 |
Styliste |
|
186 |
Superviseur effets spéciaux |
|
187 |
Tapissier |
|
188 |
Technicien instrument/backliner |
|
189 |
Technicien truquiste |
|
190 |
Technicien vidéo |
|
191 |
Toupilleur |
|
192 |
Truquiste |
|
193 |
Vidéographiste |
2. Production cinématographique
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : 59.11 C - Production de films pour le cinéma, sauf studios et animation.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Branche réalisation
|
1 |
Réalisateur cinéma |
|
2 |
Réalisateur de films publicitaires |
|
3 |
Technicien réalisateur deuxième équipe cinéma |
|
4 |
Conseiller technique à la réalisation cinéma |
|
5 |
Premier assistant réalisateur cinéma |
|
6 |
Second assistant réalisateur cinéma |
|
7 |
Auxiliaire à la réalisation cinéma |
|
8 |
Scripte cinéma |
|
9 |
Assistant scripte cinéma |
|
10 |
Technicien retour image cinéma |
|
11 |
Premier assistant à la distribution des rôles cinéma |
|
12 |
Chargé de la figuration cinéma |
|
13 |
Assistant au chargé de la figuration cinéma |
|
14 |
Répétiteur cinéma |
|
15 |
Responsable des enfants cinéma |
Branche administration
|
16 |
Directeur de production cinéma |
|
17 |
Administrateur de production cinéma |
|
18 |
Administrateur adjoint comptable cinéma |
|
19 |
Assistant comptable de production cinéma |
|
20 |
Secrétaire de production cinéma |
Branche régie
|
21 |
Régisseur général cinéma |
|
22 |
Régisseur adjoint cinéma |
|
23 |
Auxiliaire à la régie cinéma |
Branche image
|
24 |
Directeur de la photographie cinéma |
|
25 |
Cadreur cinéma |
|
26 |
Cadreur spécialisé cinéma |
|
27 |
Premier assistant opérateur cinéma |
|
28 |
Deuxième assistant opérateur cinéma |
|
29 |
Technicien d'appareils télécommandés (prise de vues) cinéma |
|
30 |
Photographe de plateau cinéma |
Branche son
|
31 |
Chef opérateur de son cinéma |
|
32 |
Assistant opérateur du son cinéma |
Branche costumes
|
33 |
Créateur de costume cinéma |
|
34 |
Chef costumier cinéma |
|
35 |
Costumier cinéma |
|
36 |
Habilleur cinéma |
|
37 |
Teinturier patineur costumes cinéma |
|
38 |
Chef d'atelier costumes cinéma |
|
39 |
Couturier costumes cinéma |
Branche maquillage
|
40 |
Chef maquilleur cinéma |
|
41 |
Maquilleur cinéma |
Branche coiffure
|
42 |
Chef coiffeur cinéma |
|
43 |
Coiffeur cinéma |
Branche décoration
|
44 |
Chef décorateur cinéma |
|
45 |
Ensemblier décorateur cinéma |
|
46 |
Premier assistant décorateur cinéma |
|
47 |
Deuxième assistant décorateur cinéma |
|
48 |
Troisième assistant décorateur cinéma |
|
49 |
Ensemblier cinéma |
|
50 |
Régisseur d'extérieurs cinéma |
|
51 |
Accessoiriste de plateau cinéma |
|
52 |
Accessoiriste de décor cinéma |
|
53 |
Peintre d'art de décor cinéma |
|
54 |
Infographiste de décor cinéma |
|
55 |
Illustrateur de décor cinéma |
|
56 |
Chef tapissier de décor cinéma |
|
57 |
Tapissier de décor cinéma |
Branche montage
|
58 |
Chef monteur cinéma |
|
59 |
Premier assistant monteur cinéma |
|
60 |
Deuxième assistant monteur cinéma |
|
61 |
Chef monteur son cinéma |
|
62 |
Bruiteur |
|
63 |
Assistant bruiteur |
|
64 |
Coordinateur de post-production cinéma |
Branche mixage
|
65 |
Mixeur cinéma |
|
66 |
Assistant mixeur cinéma |
Branche collaborateurs techniques spécialisés
|
67 |
Superviseur d'effets physiques cinéma |
|
68 |
Assistant effets physiques cinéma |
|
69 |
Animatronicien cinéma |
Branche machinistes de prises de vues
|
70 |
Chef machiniste prise de vues cinéma |
|
71 |
Sous-chef machiniste prise de vues cinéma |
|
72 |
Machiniste prise de vues cinéma |
Branche électriciens de prise de vues
|
73 |
Chef électricien prise de vues cinéma |
|
74 |
Sous-chef électricien prise de vues cinéma |
|
75 |
Electricien prise de vues cinéma |
|
76 |
Conducteur de groupe cinéma |
Branche construction de décors
|
77 |
Chef constructeur cinéma |
|
78 |
Chef machiniste de construction cinéma |
|
79 |
Sous-chef machiniste de construction cinéma |
|
80 |
Machiniste de construction cinéma |
|
81 |
Chef électricien de construction cinéma |
|
82 |
Sous-chef électricien de construction cinéma |
|
83 |
Electricien de construction cinéma |
|
84 |
Chef menuisier de décor cinéma |
|
85 |
Sous-chef menuisier de décor cinéma |
|
86 |
Menuisier traceur de décor cinéma |
|
87 |
Menuisier de décor cinéma |
|
88 |
Toupilleur de décor cinéma |
|
89 |
Maquettiste de décor cinéma |
|
90 |
Maçon de décor cinéma |
|
91 |
Chef serrurier de décor cinéma |
|
92 |
Serrurier de décor cinéma |
|
93 |
Chef sculpteur de décor cinéma |
|
94 |
Sculpteur de décor cinéma |
|
95 |
Chef staffeur de décor cinéma |
|
96 |
Staffeur de décor cinéma |
|
97 |
Chef peintre de décor cinéma |
|
98 |
Sous-chef peintre de décor cinéma |
|
99 |
Peintre de décor cinéma |
|
100 |
Peintre en lettres de décor cinéma |
|
101 |
Peintre faux bois et patine décor cinéma |
3. Edition phonographique
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
- 59.20 Z - Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d'enregistrement et studios de radio.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Son
|
1 |
Ingénieur du son |
|
2 |
Mixeur |
|
3 |
Programmeur musical |
|
4 |
Bruiteur |
|
5 |
Sonorisateur |
|
6 |
Technicien des instruments/technicien backliner |
|
7 |
Monteur son |
|
8 |
Perchman-perchiste |
|
9 |
1erassistant son |
|
10 |
Preneur de son/opérateur du son |
|
11 |
Illustrateur sonore |
|
12 |
Régisseur son/technicien son |
|
13 |
Assistant son |
|
14 |
2e assistant son |
Image graphisme
|
1 |
Directeur de la photo/chef opv |
|
2 |
Cadreur/cameraman/OPV |
|
3 |
Assistant cadreur/cameraman/OPV |
|
4 |
Animateur (vidéogramme d'animation) |
|
5 |
Chauffeur de salle |
|
6 |
Illustrateur |
|
7 |
Photographe |
|
8 |
Présentateur |
|
9 |
Ingénieur de la vision |
|
10 |
Technicien vidéo |
|
11 |
1er assistant : cadreur/cameraman/OPV |
|
12 |
2e assistant : cadreur/cameraman/OPV |
|
13 |
Rédacteur |
|
14 |
Opérateur magnétoscope |
|
15 |
Opérateur magnétoscope ralenti |
|
16 |
Opérateur projectionniste |
|
17 |
Opérateur prompteur |
|
18 |
Opérateur régie vidéo |
|
19 |
Opérateur synthétiseur |
Réalisation
|
1 |
Réalisateur |
|
2 |
Réalisateur artistique |
|
3 |
Conseiller technique à la réalisation |
|
4 |
Script |
|
5 |
1er assistant réalisateur |
|
6 |
Assistant réalisateur |
|
7 |
2e assistant réalisateur |
Régie
|
1 |
Régisseur général |
|
2 |
Régisseur/régisseur adjoint |
|
3 |
Régisseur d'orchestre |
|
4 |
Régisseur de plateau/chef de plateau |
|
5 |
Aide de plateau/assistant de plateau |
Production-postproduction
|
1 |
Directeur de production |
|
2 |
Directeur de postproduction/chargé de postproduction |
|
3 |
Monteur truquiste/truquiste |
|
4 |
Directeur artistique de production |
|
5 |
Répétiteur |
|
6 |
Chargé de production |
|
7 |
Directeur de la distribution artistique |
|
8 |
Administrateur de production |
|
9 |
Conseiller artistique de production |
|
10 |
Coordinateur d'écriture (script éditeur) |
|
11 |
Documentaliste/iconographe |
|
12 |
Monteur/chef monteur |
|
13 |
Assistant monteur/monteur adjoint |
|
14 |
Assistant du directeur de la distribution artistique |
|
15 |
Assistant du directeur de la production artistique |
|
16 |
Assistant de production |
|
17 |
Assistant de postproduction |
|
18 |
Secrétaire de production |
|
19 |
Traducteur/interprète |
Maquillage - coiffure
|
1 |
Coiffeur perruquier/chef coiffeur perruquier |
|
2 |
Styliste |
|
3 |
Maquilleur/maquilleur posticheur/chef maquilleur/chef maquilleur posticheur |
|
4 |
Costumier/chef costumier |
|
5 |
Coiffeur/chef coiffeur |
|
6 |
Habilleur |
|
7 |
Assistant du styliste |
|
8 |
Assistant du coiffeur |
|
9 |
Assistant du maquilleur |
Lumière
|
1 |
Eclairagiste |
|
2 |
Electricien/chef électricien |
|
3 |
Technicien lumière |
Décoration- machiniste
|
1 |
Tapissier décorateur |
|
2 |
Décorateur/chef décorateur/architecte décorateur/assistant décorateur |
|
3 |
Constructeur/chef constructeur |
|
4 |
Conducteur de groupe/groupman |
|
5 |
Ensemblier/assistant ensemblier |
|
6 |
Machiniste/chef machiniste |
|
7 |
Maquettiste staffeur |
|
8 |
Staffeur/chef staffeur |
|
9 |
Menuisier/chef menuisier |
|
10 |
Chef peintre |
|
11 |
Peintre décorateur/chef peintre décorateur |
|
12 |
Sculpteur décorateur/chef sculpteur décorateur |
|
13 |
Tapissier |
|
14 |
Accrocheur rigger |
|
15 |
Technicien plateau |
|
16 |
Accessoiriste |
4. Prestations techniques au service de la création et de l'événement
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
- 59.11 C - Production de films pour le cinéma (uniquement studios de cinéma) ;
- 59.12 Z - Postproduction de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision - sauf studios d'animation ;
- 59.20 Z - Enregistrement sonore et édition musicale (uniquement studios d'enregistrement sonore) ;
- 90.02 Z - Activités de soutien au spectacle vivant et détention du label prestataire de services du spectacle vivant.
Salariés
Liste A : audiovisuelle - cinéma
Dans le domaine d'activité répertorié par les codes NAF 59.11 C, 59.12 Z et 59.20 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Image
|
1 |
Technicien de reportage |
|
2 |
Pointeur AV |
|
3 |
Cadreur AV |
|
4 |
Opérateur de prises de vue |
|
5 |
Chef opérateur de prises de vue AV |
Son
|
1 |
Assistant son |
|
2 |
Opérateur du son |
|
3 |
Opérateur supérieur du son |
|
4 |
Chef opérateur du son |
|
5 |
Ingénieur du son |
|
6 |
Technicien transfert son |
|
7 |
Opérateur repiquage |
|
8 |
Opérateur report optique |
|
9 |
Technicien repiquage |
|
10 |
Technicien report optique |
|
11 |
Créateurs d'effets sonores |
|
12 |
Technicien rénovation son |
Plateaux
|
1 |
Assistant de plateau AV |
|
2 |
Riggers |
|
3 |
Machinistes AV |
|
4 |
Chef machiniste AV |
|
5 |
Electricien prise de vue |
|
6 |
Electricien pupitreur |
|
7 |
Poursuiteur |
|
8 |
Chef poursuiteur AV |
|
9 |
Blocker |
|
10 |
Groupiste flux AV |
|
11 |
Chef électricien prise de vue |
|
12 |
Chef d'atelier lumière |
|
13 |
Chef de plateau AV |
|
14 |
Coiffeur |
|
15 |
Maquilleur |
|
16 |
Chef maquilleur |
|
17 |
Habilleur |
|
18 |
Costumier |
|
19 |
Chef costumier |
Réalisation
|
1 |
DIRECTEUR CASTING |
|
2 |
2e assistant de réalisation AV |
|
3 |
1er assistant de réalisation AV |
|
4 |
Scripte AV |
|
5 |
Réalisateur AV |
Exploitation, régie et maintenance
|
1 |
Technicien de maintenance N1 |
|
2 |
Technicien de maintenance N2 |
|
3 |
Ingénieur de maintenance |
|
4 |
Opérateur synthétiseur |
|
5 |
Infographiste AV |
|
6 |
Chef graphiste AV |
|
7 |
Truquiste AV |
|
8 |
Opérateur magnétoscope |
|
9 |
Opérateur « ralenti » |
|
10 |
Opérateur serveur vidéo |
|
11 |
Assistant d'exploitation AV |
|
12 |
Technicien d'exploitation AV |
|
13 |
Technicien supérieur d'exploitation AV |
|
14 |
Ingénieur de la vision |
|
15 |
Chef d'équipement AV |
|
16 |
Conducteur de moyens mobiles |
|
17 |
Coordinateur d'antenne |
|
18 |
Chef d'antenne |
Gestion de production
|
1 |
Assistant de production AV |
|
2 |
Assistant d'exploitation en production |
|
3 |
Chargé de production AV |
|
4 |
Directeur de production AV |
|
5 |
Coordinateur de production |
|
6 |
Administrateur de production |
|
7 |
Régisseur |
Décoration et accessoires
|
1 |
Régisseur décors |
|
2 |
Aide décors |
|
3 |
Machiniste décors |
|
4 |
Sculpteur décors |
|
5 |
Serrurier métallier |
|
6 |
Tapissier décors |
|
7 |
Peintre |
|
8 |
Peintre décors |
|
9 |
Chef peintre |
|
10 |
Menuisier décors |
|
11 |
Chef constructeur décors |
|
12 |
2nd assistant décors |
|
13 |
1er assistant décors |
|
14 |
Chef décorateur |
|
15 |
Chef d'atelier décors |
|
16 |
Accessoiriste |
|
17 |
Ensemblier |
Postproduction, doublage et sous-titrage
|
1 |
Technicien authoring |
|
2 |
Opérateur de PAD/bandes antenne |
|
3 |
Agent de duplication AV |
|
4 |
Opérateur de duplication AV |
|
5 |
Opérateur scanner imageur |
|
6 |
Opérateur en restauration numérique |
|
7 |
Technicien restauration numérique |
|
8 |
Projectionniste AV |
|
9 |
Releveur de dialogue |
|
10 |
Repéreur |
|
11 |
Détecteur |
|
12 |
Calligraphe |
|
13 |
Traducteur-adaptateur |
|
14 |
Traducteur |
|
15 |
Adaptateur |
|
16 |
Dactylographe de bande - opérateur de saisie |
|
17 |
Opérateur de repérage/simulation |
|
18 |
Audio descripteur |
|
19 |
Directeur artistique |
|
20 |
Monteur sous-titres |
|
21 |
Monteur synchro |
|
22 |
Opérateur graveur |
|
23 |
Responsable artistique |
|
24 |
Assistant artistique |
|
25 |
Coordinateur linguistique |
|
26 |
Assistant coordinateur linguistique |
|
27 |
Assistant monteur AV |
|
28 |
Monteur flux |
|
29 |
Chef monteur flux |
|
30 |
Monteur truquiste AV |
|
31 |
Opérateur télécinéma |
|
32 |
Etalonneur |
|
33 |
Chef opérateur-étalonneur |
|
34 |
Bruiteur |
|
35 |
Bruiteur de complément |
|
36 |
Assistant de postproduction |
|
37 |
Chargé de postproduction |
Animation et effets visuels numériques
|
1 |
Chef de projet multimédia |
|
2 |
Responsable technique multimédia |
L'ensemble des fonctions de cette filière relève des listes du secteur de la production de films d'animation (cf. paragraphe 9 ci-dessous).
Liste B : spectacle vivant
Dans le domaine d'activité répertorié par le code NAF 90.02 Z, l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Régie générale
|
1 |
Régisseur général |
|
2 |
Directeur technique |
|
3 |
Directeur logistique |
|
4 |
Logisticien |
|
5 |
Assistant directeur technique |
|
6 |
Assistant logisticien |
|
7 |
Technicien de scène/plateau |
|
8 |
Assistant technicien de scène/plateau |
Plateau
|
1 |
Régisseur/régisseur de scène/de salle |
|
2 |
Responsable de chantier |
|
3 |
Chef backliner |
|
4 |
Technicien instrument de musique/backliner |
|
5 |
Aide de scène/plateau |
|
6 |
Road |
Son
|
1 |
Concepteur son |
|
2 |
Régisseur son |
|
3 |
Ingénieur de sonorisation |
|
4 |
Technicien système |
|
5 |
Technicien son |
|
6 |
Sonorisateur |
|
7 |
Assistant sonorisateur |
|
8 |
Pupitreur son SV |
|
9 |
Opérateur son SV |
|
10 |
Aide son |
Lumière
|
1 |
Concepteur lumière/éclairagiste |
|
2 |
Régisseur lumière |
|
3 |
Technicien lumière |
|
4 |
Pupitreur lumière SV |
|
5 |
Assistant lumière |
|
6 |
Poursuiteur |
|
7 |
Aide lumière |
Structure-machinerie
|
1 |
Ingénieur structure |
|
2 |
Assistant ingénieur structure |
|
3 |
Régisseur structure |
|
4 |
Chef rigger |
|
5 |
Chef machiniste de scène |
|
6 |
Chef monteur de structure |
|
7 |
Chef technicien de maintenance en tournée/festival |
|
8 |
Technicien de structure/constructeur |
|
9 |
Rigger/accrocheur |
|
10 |
Machiniste de scène |
|
11 |
Technicien de maintenance en tournée/festival |
|
12 |
Assistant machiniste scène/assistant rigger |
|
13 |
Technicien de structure |
|
14 |
Echafaudagiste/scaffoldeur |
|
15 |
Monteur de structures |
Vidéo - image
|
1 |
Réalisateur de SV |
|
2 |
Chargé de production SV |
|
3 |
Infographiste audiovisuel |
|
4 |
Programmeur/encodeur multimédia |
|
5 |
Technicien écran plein jour |
|
6 |
Pupitreur images monumentales |
|
7 |
Technicien vidéoprojection |
|
8 |
Technicien de la vision SV |
|
9 |
Scripte de SV |
|
10 |
Assistant écran plein jour |
|
11 |
Technicien images monumentales |
|
12 |
Opérateur de caméra |
|
13 |
Assistant vidéo SV |
|
14 |
Opérateur magnéto SV |
Pyrotechnie
|
1 |
Concepteur de pyrotechnie |
|
2 |
Chef de tir |
|
3 |
Technicien de pyrotechnie K4 |
|
4 |
Artificier |
Electricité
|
1 |
Chef électricien |
|
2 |
Electricien |
|
3 |
Blockeur |
|
4 |
Mécanicien groupman |
|
5 |
Assistant électricien |
Décors - accessoires
|
1 |
Chef décorateur |
|
2 |
Concepteur technique machinerie/décor |
|
3 |
Assistant chef décorateur |
|
4 |
Chef constructeur de décor/machinerie |
|
5 |
Chef menuisiers de décors |
|
6 |
Chef peintre décorateur |
|
7 |
Chef serrurier/serrurier métallier de théâtre |
|
8 |
Chef sculpteur de théâtre |
|
9 |
Chef tapissier de théâtre |
|
10 |
Chef staffeur de théâtre (mouleur/matériaux de synthèse) |
|
11 |
Constructeur de machinerie/de décors |
|
12 |
Menuisier de décors |
|
13 |
Peintre décorateur |
|
14 |
Peintre patineur |
|
15 |
Serrurier/serrurier métallier de théâtre |
|
16 |
Sculpteur de théâtre |
|
17 |
Tapissier de théâtre |
|
18 |
Staffeur de théâtre |
|
19 |
Assistant constructeur de machinerie/décors |
|
20 |
Assistant menuisier de décors |
|
21 |
Assistant peintre décorateur |
|
22 |
Assistant serrurier/métallier de théâtre |
|
23 |
Assistant tapissier de théâtre |
|
24 |
Assistant staffeur de théâtre |
|
25 |
Aide décors |
Costume - accessoire-maquillage - coiffure
|
1 |
Concepteur de costume/costumier |
|
2 |
Réalisateur de costume |
|
3 |
Chef tailleur couturier |
|
4 |
Chef teinturier |
|
5 |
Chef coloriste |
|
6 |
Chef chapelier |
|
7 |
Chef réalisateur masques |
|
8 |
Chef maquilleur |
|
9 |
Chef accessoiriste |
|
10 |
Chef modiste |
|
11 |
Couturier/tailleur couturier |
|
12 |
Coiffeur/posticheur |
|
13 |
Maquilleur/maquilleur effets spéciaux |
|
14 |
Accessoiriste |
|
15 |
Modiste |
|
16 |
Assistant réalisateur de costume |
|
17 |
Assistant couturier/assistant couturier tailleur |
|
18 |
Assistant teinturier |
|
19 |
Assistant coloriste |
|
20 |
Assistant chapelier |
|
21 |
Assistant coiffeur |
|
22 |
Assistant maquilleur |
|
23 |
Assistant accessoiriste |
|
24 |
Assistant modiste |
|
25 |
Aide costumière |
5. Radiodiffusion
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
- 59.20 Z - Enregistrement sonore (uniquement studios de radio) ;
- 60.10 Z - Radiodiffusion - sauf activités de banque de données.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
|
1 |
Adjoint au producteur |
|
2 |
Animateur |
|
3 |
Animateur technicien réalisateur |
|
4 |
Assistant technicien réalisateur |
|
5 |
Collaborateur spécialisé d'émission |
|
6 |
Conseiller de programme |
|
7 |
Intervenant spécialisé |
|
8 |
Lecteur de texte |
|
9 |
Musicien copiste radio |
|
10 |
Présentateur |
|
11 |
Producteur coordinateur délégué |
|
12 |
Producteur délégué d'émission radio |
|
13 |
Réalisateur radio |
|
14 |
Technicien d'exploitation |
|
15 |
Technicien réalisateur |
|
16 |
Traducteur |
6 et 7. Spectacle vivant privé et spectacle vivant subventionné
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée dans l'une des 3 catégories suivantes :
1ère catégorie :
Les employeurs titulaires de la licence de spectacle et dont l'activité principale est répertoriée par le code NAF : 90.01 Z - Arts du spectacle vivant.
2e catégorie :
Les employeurs titulaires de la licence d'entrepreneur de spectacle n'ayant pas le code NAF de la 1ère catégorie visée ci-dessus, et affiliés à la Caisse des congés du spectacle.
3e catégorie :
Les employeurs ayant organisé des spectacles occasionnels tels que définis par l'article 10 de l'ordonnance du 13 octobre 1945 et la loi n° 99-198 du 18 mars 1999 relatives aux spectacles qui ont fait l'objet d'une déclaration préalable à la préfecture.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (la fonction de chef d'assistant ou d'adjoint peut être appliquée à l'ensemble des emplois de base désignés ci-dessous, qui peuvent également être déclinées au féminin) :
|
1 |
Accessoiriste |
|
2 |
Administrateur de production |
|
3 |
Administrateur de tournée |
|
4 |
Architecte décorateur |
|
5 |
Armurier |
|
6 |
Artificier/technicien de pyrotechnie |
|
7 |
Attaché de production/chargé de production |
|
8 |
Bottier |
|
9 |
Chapelier/modiste de spectacles |
|
10 |
Cintrier |
|
11 |
Coiffeur/posticheur |
|
12 |
Collaborateur artistique du metteur en scène/du chorégraphe/du directeur musical |
|
13 |
Concepteur des éclairages/éclairagiste |
|
14 |
Concepteur du son/ingénieur du son |
|
15 |
Conseiller technique |
|
16 |
Costumier |
|
17 |
Décorateur |
|
18 |
Directeur de production |
|
19 |
Directeur technique |
|
20 |
Dramaturge |
|
21 |
Electricien |
|
22 |
Ensemblier de spectacle |
|
23 |
Habilleur |
|
24 |
Lingère/repasseuse/retoucheuse |
|
25 |
Machiniste/constructeur de décors et structures |
|
26 |
Maquilleur |
|
27 |
Menuisier de décors |
|
28 |
Metteur en piste (cirques) |
|
29 |
Monteur son |
|
30 |
Opérateur lumière/pupitreur/technicien CAO-PAO |
|
31 |
Opérateur son/preneur de son |
|
32 |
Peintre de décors |
|
33 |
Peintre décorateur |
|
34 |
Perruquier |
|
35 |
Plumassier de spectacles |
|
36 |
Poursuiteur |
|
37 |
Prompteur |
|
38 |
Réalisateur coiffure, perruques |
|
39 |
Réalisateur costumes |
|
40 |
Réalisateur lumière |
|
41 |
Réalisateur maquillages, masque |
|
42 |
Réalisateur son |
|
43 |
Régisseur/régisseur de production |
|
44 |
Régisseur d'orchestre |
|
45 |
Régisseur de salle et de site (dans le cadre d'un festival exclusivement) |
|
46 |
Régisseur de scène/régisseur d'équipement scénique |
|
47 |
Régisseur général |
|
48 |
Régisseur lumière |
|
49 |
Régisseur plateau son (retours) |
|
50 |
Régisseur son |
|
51 |
Répétiteur/souffleur |
|
52 |
Rigger (accrocheur) |
|
53 |
Scénographe |
|
54 |
Sculpteur de théâtre |
|
55 |
Serrurier/serrurier métallier de théâtre |
|
56 |
Staffeur |
|
57 |
Tailleur/couturier |
|
58 |
Tapissier de théâtre |
|
59 |
Technicien console |
|
60 |
Technicien de maintenance (dans le cadre d'une tournée et d'un festival exclusivement) |
|
61 |
Technicien de plateau |
|
62 |
Technicien effets spéciaux |
|
63 |
Technicien instruments de musique (backline) |
|
64 |
Technicien lumière |
|
65 |
Technicien son/technicien HF |
|
66 |
Technicien de sécurité (cirques) |
|
67 |
Technicien groupe électrogène (groupman) |
|
68 |
Teinturier coloriste de spectacles |
Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial
|
69 |
Cadreur |
|
70 |
Chef opérateur |
|
71 |
Monteur |
|
72 |
Opérateur image/pupitreur |
|
73 |
Opérateur vidéo |
|
74 |
Projectionniste |
|
75 |
Régisseur audiovisuel |
|
76 |
Technicien vidéo |
8. Télédiffusion
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
- 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ;
- 60.20 B - Edition de chaînes thématiques - sauf activités de banque de données.
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) :
Conception - programme
|
1 |
Adjoint au producteur artistique |
|
2 |
Collaborateur littéraire |
|
3 |
Conseiller de programme |
|
4 |
Coordinateur d'écriture |
|
5 |
Directeur de la distribution artistique/resp. casting |
|
6 |
Documentaliste |
|
7 |
Lecteur de textes |
|
8 |
Producteur artistique |
|
9 |
Programmateur musical |
Antenne directe
|
10 |
Animateur |
|
11 |
Présentateur |
|
12 |
Annonceur |
|
13 |
Opérateur prompteur |
PRODUCTION-REGIE
Production
|
14 |
Assistant de production |
|
15 |
Collaborateur spécialisé d'émission |
|
16 |
Chauffeur de production |
|
17 |
Chef de production |
|
18 |
Chargé de production |
|
19 |
Chargé d'encadrement de production |
|
20 |
Directeur de production |
|
21 |
Intervenant spécialisé |
|
22 |
Intervenant d'émission |
|
23 |
Téléphoniste d'émission |
|
24 |
Technicien de reportage |
Régie
|
25 |
Régisseur/régisseur d'extérieur |
|
26 |
Régisseur adjoint |
|
27 |
Régisseur général |
Réalisation
|
28 |
Réalisateur |
|
29 |
1er assistant réalisateur |
|
30 |
Assistant réalisateur |
|
31 |
2e assistant réalisateur |
|
32 |
Scripte |
Fabrication plateau (studio ou extérieur)
|
33 |
Aide de plateau |
|
34 |
Chef de plateau |
|
35 |
Chef éclairagiste/chef électricien |
|
36 |
Conducteur de groupe |
|
37 |
Eclairagiste/électricien |
|
38 |
Assistant lumière |
Peinture
|
39 |
Peintre |
|
40 |
Peintre décorateur |
|
41 |
Décorateur peintre |
Tapisserie
|
42 |
Tapissier |
|
43 |
Tapissier décorateur |
|
44 |
Décorateur tapissier |
Construction décors
|
45 |
Accessoiriste |
|
46 |
Chef machiniste |
|
47 |
Constructeur en décors |
|
48 |
Machiniste |
|
49 |
Menuisier traceur |
|
50 |
Menuisier |
Image (dont vidéo)
|
51 |
Assistant OPV |
|
52 |
OPV |
|
53 |
Chef OPV/chef cameraman |
|
54 |
Directeur de la photo |
|
55 |
Ingénieur de la vision |
|
56 |
Opérateur ralenti |
|
57 |
Photographe |
|
58 |
Technicien vidéo |
|
59 |
Truquiste |
Son
|
60 |
Assistant à la prise de son |
|
61 |
Bruiteur |
|
62 |
Chef opérateur du son/ingénieur du son |
|
63 |
Illustrateur sonore |
|
64 |
Mixeur |
|
65 |
Preneur de son/opérateur du son |
MAQUILLAGE-COIFFURE-COSTUME
Maquillage
|
66 |
Chef maquilleur/chef maquilleur posticheur |
|
67 |
Maquilleur/maquilleur posticheur |
Coiffure
|
68 |
Chef coiffeur perruquier |
|
69 |
Coiffeur/coiffeur perruquier |
Costume
|
70 |
Chef costumier |
|
71 |
Costumier |
|
72 |
Créateur de costume/styliste |
|
73 |
Habilleur |
DÉCORATION
|
74 |
Assistant décorateur |
|
75 |
Chef décorateur |
|
76 |
Décorateur/décorateur ensemblier |
|
77 |
Dessinateur en décor |
MONTAGE-POSTPRODUCTION-GRAPHISME
Montage
|
78 |
Chef monteur |
|
79 |
Monteur |
|
80 |
Chef monteur truquiste |
|
81 |
Opérateur synthétiseur |
Graphisme
|
82 |
Graphiste/infographiste/vidéographiste |
|
83 |
Dessinateur d'animation/dessinateur en générique |
AUTRES FONCTIONS
|
84 |
Traducteur interprète |
|
85 |
Dessinateur artistique |
|
86 |
Chroniqueur |
|
87 |
Chef de file |
|
88 |
Doublure lumière |
9. Production de films d'animation
Employeurs
L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
- 59.11 A - Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ;
- 59.11 B - Production de films institutionnels et publicitaires (uniquement animation) ;
- 59.11 C - Production de films pour le cinéma (uniquement animation) ;
- 59.12 Z - Postproduction de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (uniquement studios d'animation).
Salariés
L'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous ont, en italique, une version féminisée) :
Filière réalisation
|
1 |
Réalisateur/réalisatrice |
|
2 |
Directeur artistique/directrice artistique |
|
3 |
Directeur d'écriture/directrice d'écriture |
|
4 |
Chef storyboarder/chef storyboardeuse |
|
5 |
Storyboarder/Storyboardeuse |
|
6 |
1er assistant réalisateur/1re assistante réalisatrice |
|
7 |
Scripte/scripte |
|
8 |
2e assistant réalisateur/2e assistante réalisatrice |
|
9 |
Coordinateur d'écriture/coordinatrice d'écriture |
|
10 |
Assistant directeur artistique/assistante directrice artistique |
|
11 |
Assistant storyboarder/assistante storyboardeuse |
Filière conception
|
12 |
Directeur de modélisation/directrice de modélisation |
|
13 |
Chef dessinateur d'animation/chef dessinatrice d'animation |
|
14 |
Superviseur de modélisation/superviseuse de modélisation |
|
15 |
Chef modèles couleur/chef modèles couleur |
|
16 |
Dessinateur d'animation/dessinatrice d'animation |
|
17 |
Infographiste de modélisation/infographiste de modélisation |
|
18 |
Coloriste modèle/coloriste modèle |
|
19 |
Assistant dessinateur d'animation/assistante dessinatrice d'animation |
|
20 |
Assistant infographiste de modélisation/assistante infographiste de modélisation |
|
21 |
Opérateur digitalisation/opératrice digitalisation |
Filière lay-out
|
22 |
Directeur lay-out/directrice lay-out |
|
23 |
Chef feuille d'exposition/chef feuille d'exposition |
|
24 |
Chef cadreur d'animation/chef cadreuse d'animation |
|
25 |
Chef lay-out/chef lay-out |
|
26 |
Cadreur d'animation/cadreuse d'animation |
|
27 |
Animateur feuille d'exposition/animatrice feuille d'exposition |
|
28 |
Dessinateur lay-out/dessinatrice lay-out |
|
29 |
Infographiste lay-out/infographistelay-out |
|
30 |
Détecteur d'animation/détectrice d'animation |
|
31 |
Assistant dessinateur lay-out/assistante dessinatrice lay-out |
|
32 |
Assistant infographiste lay-out/assistante infographiste lay-out |
Filière animation
|
33 |
Directeur animation/directrice animation |
|
34 |
Chef animateur/chef animatrice |
|
35 |
Chef infographiste 2 D/chef infographiste 2 D |
|
36 |
Chef assistant/chef assistante |
|
37 |
Animateur/animatrice |
|
38 |
Figurant mocap/figurante mocap |
|
39 |
Infographiste 2 D/infographiste 2 D |
|
40 |
Assistant animateur/assistante animatrice |
|
41 |
Opérateur capture de mouvement/opératrice capture de mouvement |
|
42 |
Opérateur retouche temps réel/opératrice retouche temps réel |
|
43 |
Intervalliste/intervalliste |
|
44 |
Assistant infographiste 2 D/assistante infographiste 2 D |
Filière décors, rendu et éclairage
|
45 |
Directeur décor/directrice décor |
|
46 |
Directeur rendu et éclairage/directrice rendu et éclairage |
|
47 |
Chef décorateur/chef décoratrice |
|
48 |
Superviseur rendu et éclairage/superviseuse rendu et éclairage |
|
49 |
Décorateur/décoratrice |
|
50 |
Infographiste rendu et éclairage/infographiste rendu et éclairage |
|
51 |
Matt painter/matt painter |
|
52 |
Assistant décorateur/assistante décoratrice |
|
53 |
Assistant infographiste rendu et éclairage/assistante infographiste rendu et éclairage |
Filière traçage, scan et colorisation
|
54 |
Chef vérificateur d'animation/chef vérificatrice d'animation |
|
55 |
Chef trace-colorisation/chef trace-colorisation |
|
56 |
Vérificateur d'animation/vérificatrice d'animation |
|
57 |
Vérificateur trace-colorisation/vérificatrice trace-colorisation |
|
58 |
Responsable scan/responsable scan |
|
59 |
Traceur/traceuse |
|
60 |
Gouacheur/gouacheuse |
|
61 |
Opérateur scan/opératrice scan |
Filière compositing
|
62 |
Directeur compositing/directrice compositing |
|
63 |
Chef compositing/chef compositing |
|
64 |
Opérateur compositing/opératrice compositing |
|
65 |
Assistant opérateur compositing/assistante opératrice compositing |
Filière volume
|
66 |
Chef animateur volume/chef animatrice volume |
|
67 |
Chef décorateur volume/chef décoratrice volume |
|
68 |
Chef opérateur volume/chef opératrice volume |
|
69 |
Chef plasticien volume/chef plasticienne volume |
|
70 |
Chef accessoiriste volume/chef accessoiriste volume |
|
71 |
Chef moulage/chef moulage |
|
72 |
Animateur volume/animatrice volume |
|
73 |
Décorateur volume/décoratrice volume |
|
74 |
Opérateur volume/opératrice volume |
|
75 |
Plasticien volume/plasticienne volume |
|
76 |
Accessoiriste volume/accessoiriste volume |
|
77 |
Technicien effets spéciaux volume/technicienne effets spéciaux volume |
|
78 |
Mouleur volume/mouleuse volume |
|
79 |
Assistant animateur volume/assistante animatrice volume |
|
80 |
Assistant décorateur volume/assistante décoratrice volume |
|
81 |
Assistant opérateur volume/assistante opératrice volume |
|
82 |
Assistant plasticien volume/assistante plasticienne volume |
|
83 |
Assistant accessoiriste volume/assistante accessoiriste volume |
|
84 |
Assistant moulage/assistante moulage |
|
85 |
Mécanicien volume/mécanicienne volume |
Filière effets visuels numériques
|
86 |
Directeur des effets visuels numériques/directrice des effets visuels numériques |
|
87 |
Superviseur des effets visuels numériques/superviseuse des effets visuels numériques |
|
88 |
Infographiste des effets visuels numériques/infographiste des effets visuels numériques |
|
89 |
Assistant infographiste des effets visuels numériques/assistante infographiste des effets visuels numériques |
Filière postproduction
|
90 |
Directeur technique de postproduction/directrice technique de postproduction |
|
91 |
Chef monteur/chef monteuse |
|
92 |
Chef étalonneur numérique/chef étalonneuse numérique |
|
93 |
Responsable technique de postproduction/responsable technique de postproduction |
|
94 |
Bruiteur/bruiteuse |
|
95 |
Monteur/monteuse |
|
96 |
Etalonneur numérique/étalonneuse numérique |
|
97 |
Assistant monteur/assistante monteuse |
|
98 |
Assistant étalonneur numérique/assistante étalonneuse numérique |
Filière exploitation, maintenance et transfert de données
|
99 |
Responsable d'exploitation/responsable d'exploitation |
|
100 |
Administrateur système et réseau/administratrice système et réseau |
|
101 |
Superviseur transfert de données/superviseuse transfert de données |
|
102 |
Superviseur de calcul/superviseuse de calcul |
|
103 |
Technicien système et réseau/technicienne système et réseau |
|
104 |
Infographiste scripteur/infographiste scripteuse |
|
105 |
Technicien de maintenance/technicienne de maintenance |
|
106 |
Opérateur transferts de données/opératrice transferts de données |
|
107 |
Gestionnaire de calculs/gestionnaire de calculs |
|
108 |
Assistant opérateur transferts de données/assistante opératrice transferts de données |
Filière production
|
109 |
Directeur de production/directrice de production |
|
110 |
Directeur technique de production/directrice technique de production |
|
111 |
Superviseur/superviseuse |
|
112 |
Administrateur de production/administratrice de production |
|
113 |
Chargé de production/chargée de production |
|
114 |
Comptable de production/comptable de production |
|
115 |
Coordinateur de production/coordinatrice de production |
|
116 |
Assistant de production/assistante de production |