Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2014 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2014 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.