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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 mai 2014 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)


Les codes suivants sont radiés de l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE
dans la LPP
CODE
LIBELLÉ

Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 4
3128290, 3170665, 3159942
Implants articulaires de hanche

Titre III, chapitre 2, section 2, sous-section 2
3246919, 3239517, 3210471, 3206305
Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires