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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2014-579 du 4 juin 2014 relatif à l'Académie d'agriculture de France)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2014-579 du 4 juin 2014 relatif à l'Académie d'agriculture de France)


Les statuts de l'Académie d'agriculture de France figurant en annexe au présent décret sont approuvés.