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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mai 2014 modifiant l'arrêté du 9 août 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de Météo-France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 mai 2014 modifiant l'arrêté du 9 août 1993 fixant les modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de Météo-France)


A l'article 1er de l'arrêté du 9 août 1993 susvisé, les mots : « quatre mois au plus, » sont supprimés.