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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2014 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (ministère de la défense))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2014 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2013 portant délégation de signature (ministère de la défense))


L'article 6 de l'arrêté du 2 septembre 2013 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« M. le général d'armée Pierre Le Jolis de Villiers de Saintignon, chef d'état-major des armées. »