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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 mai 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite)


I. ― L'annexe I est modifiée comme suit :
Aux points 2.1, 2.3, 10.1, 10.2, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ».
Au point 2.1, dans la note de bas de page, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ».
II. ― L'annexe II est modifiée comme suit :
1° Aux points 2.1, 2.3, 8.1, 8.2, après le mot : « vache », sont insérés les mots : « ou de lait de chèvre ».
2° Au point 2.2, le tableau est remplacé par le tableau suivant :

MINIMUM (1)

MAXIMUM

0,45 g/100 kJ
(1,8 g /100 kcal)

0,8 g/100 kJ
(3,5 g/100 kcal)

(1) Les préparations de suite à base d'hydrolysats de protéines ayant une teneur en protéines comprise entre le minimum et 0,56 g/100 kJ (2,25 g/100 kcal) sont conformes aux dispositions du 2 de l'article 6.


III. ― L'annexe III est modifiée comme suit :
Au point 3, sont ajoutés les mots : « L-arginine et son chlorhydrate (1).
(1) L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilisés pour la fabrication des préparations pour nourrissons visées au 3 de l'article 5 et des préparations de suite visées au 3 de l'article 6. »