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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse du Var - Le Luc (Var))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse du Var - Le Luc (Var))


Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.