Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 avril 2014 portant homologation du circuit de vitesse d'Alès (Gard))

Le circuit de vitesse d'Alès (Gard), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formules 1.