Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2014 modifiant l'arrêté du 18 mars 2011 portant homologation du circuit de vitesse Paul Armagnac à Nogaro (Gers))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 18 mars 2011 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).