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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 mars 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement)


I. ― Après le 5 de l'article 91 du même arrêté, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 6. S'assure de la qualité et de l'adéquation du soutien apporté à la direction générale de l'armement par les organismes de soutien, à l'exception des domaines des ressources humaines et de l'informatique. »
II. ― L'article 92 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« La sous-direction des sites et de l'environnement comprend trois bureaux :
1. Le bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement ;
2. Le bureau du soutien réglementaire et de l'organisation ;
3. Le bureau de la gestion des emprises et de l'environnement. »