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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))


Dans l'arrêté du 25 mai 1983 modifié susvisé, à l'article 2, pour la variété Furax nova, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Ringot (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».