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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères))


Dans l'arrêté du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Doublet, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».