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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'exploitation en transports terrestres de marchandises)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'exploitation en transports terrestres de marchandises)


A l'article 1er de l'arrêté du 17 février 2014 susvisé, les mots : « domaine d'activité 311 t (code NSF) » sont remplacés par les mots : « domaine d'activité 311 n (code NSF) ».