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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2014 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2014 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000)


L'arrêté du 28 décembre 2011 susvisé est ainsi modifié :
Après la dernière ligne du tableau figurant à l'article 2, sont insérées les deux lignes suivantes ainsi rédigées :

11
1er octobre 2013-
31 décembre 2013
0,020
0,044
29,10
supprimé
supprimé
supprimé
14,54
13,81
7,55

12
1er janvier 2014-
31 mars 2014
0,020
0
28,51
supprimé
supprimé
supprimé
14,54
13,81
7,36