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Article AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants)

Article AUTONOME (Arrêté du 26 mars 2014 relatif à la mise en œuvre du catalogue national des usages phytopharmaceutiques visés dans les décisions d'autorisation de mise sur le marché et de permis de commerce parallèle des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants)



A N N E X E S
A N N E X E 1
PORTÉE DES DÉCISIONS D'AMM ET DE PERMIS
VISÉES AU POINT 1 DE L'ARTICLE 3



CULTURES « DE RÉFÉRENCE »
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014

CULTURES « RATTACHÉES »
dans les décisions en vigueur
au 1er avril 2014

Agrumes

Oranger, citronnier, pamplemoussier, mandarinier, clémentinier, limettes et autres agrumes

Arbres et arbustes

Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution

Artichaut

Artichaut, cardon

Blé

Blé, triticale, épeautre

Bulbes ornementaux

Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules

Carotte

Carotte, céleri rave, panais, raifort, topinambour et crosne, persil à grosse racine et cerfeuil tubéreux, salsifis

Cassissier

Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, mûre (Morus sp.), airelle, cynhorodon, azerolier

Céleri branche

Céleri branche, fenouil, rhubarbe

Céleris

Céleri branche, céleri rave

Céréales

Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin, maïs, millet, moha, miscanthus, sorgho, riz

Céréales à pailles

Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin

Champignons

Champignons de couche, champignons sauvages

Chicorées ― production de chicons

Endive, barbe de capucin, pissenlit

Chicorées ― production de racines

Toutes racines de chicorées

Choux

Choux à inflorescence, choux feuillus, choux pommés, choux-rave

Choux à inflorescence

Chou-fleur, brocoli et autres choux à inflorescence

Choux feuillus

Choux verts (type non pommés), choux chinois et autres choux feuillus

Choux pommés

Choux pommés, choux de Bruxelles et autres choux pommés

Colza

Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin fibre

Concombre

Concombre, courgette, cornichon et autres cucurbitacées à peau comestible

Corossol

Corossol, cherimole, fruit de l'arbre à pain

Crucifères oléagineuses

Colza, cameline, moutarde, navette, chanvre, bourrache, sésame, lin oléagineux, lin fibre

Cultures florales et plantes vertes

Toutes espèces de plantes florales et de plantes vertes : potées fleuries, plantes à massifs, vivaces, fleurs et feuillages coupés, jeunes plants et boutures, y compris les espèces de plantes géophytes à bulbes, rhizomes ou tubercules ornementaux (pendant leur phase végétative)

Cultures fruitières

Toutes cultures fruitières et petits fruits (cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies)

Cultures légumières

Toutes cultures légumières

Cultures ornementales

Arbres et arbustes, rosier, cultures florales et plantes vertes, bulbes ornementaux

Cultures tropicales

Toutes cultures tropicales

Epinard

Epinard, feuilles de bette, pourpier, salicorne

Fines herbes

Plantes liliacées, dont ciboulette
Plantes apiacées, dont persil, cerfeuil, feuilles de fenouil, angélique, carvi
Plantes astéracées dont estragon et stevia,
Plantes lamiacées, dont aneth, basilic et fleurs comestibles, thym, sauge, sarriette, origan, marjolaine, hysope et autres plantes de ces quatre familles

Forêt

Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements

Framboisier

Framboisier, mûres (Rubus sp.), mûres des haies

Fruit de la passion

Fruit de la passion, grenadilles, barbadines

Fruits à coque

Amandier, noyer, châtaignier, noisetier

Fruits à noyau

Pêcher, abricotier, cerisier, prunier, nectarinier, mirabellier

Gazons de graminées

Toutes espèces de graminées, comme dactyle, fétuque utilisées pour la création de gazons

Graines protéagineuses

Pois protéagineux, pois fourrager, féveroles, lupin

Graminées fourragères

Toutes espèces de graminées comme ray-grass, fétuque, brome, fléole pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail

Haricots écossés (frais)

Pois sabre, flageolet, fève, lima, niébé

Haricots et pois non écossés (frais)

Haricot vert, haricot filet, haricot d'Espagne, haricot à couper, dolique, pois mange-tout

Infusions (séchées)

Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines)

Laitue

Laitue, chicorée ― scarole, chicorée ― frisée, mâche, roquette et autres salades

Légumes racines et tubercules tropicaux

Igname, manioc, patate douce, songe, dachine

Légumineuses fourragères

Lotier, luzerne, sainfoin, trèfle, vesce

Légumineuses potagères (sèches)

Fève sèche, haricot sec, pois sec, pois chiche et lentille sèche

Litchi

Litchi, ramboutan, longanis

Maïs

Maïs, millet, moha, miscanthus, panic (dont Switchgrass), sorgho

Manguier

Manguier et autres anacardiacées

Melon

Melon, pastèque, potiron et autres cucurbitacées à peau non comestible

Navet

Navet, rutabaga, radis

Oignon

Oignon, ail, échalote et autres bulbes de liliacées et bulbes ornementaux

Pavot

Pavot, œillette, bourrache, chènevis, courges à graines, onagre, carthame, sésame, Ricin

Pêcher

Pêcher, abricotier, nectarinier

Petits fruits

Cassissier, myrtillier, groseillier, sureau noir, airelle, cynhorodon, azerolier, framboisier, mûre, mûre des haies

Plantes d'intérieur et balcons

Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux fermés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs

Poireau

Poireau, oignon de printemps, ciboule et autres alliacées comestibles

Pois écossés (frais)

Pois écossé frais et lentille fraîche

Poivron

Poivron, piment

Pommier

Pommier, poirier, cognassier, néflier, nashi, pommette (Malus sylvestris)

Porte graine ― PPAMC, florales et potagères

Carotte, persil, laitue, chicorées, radis, choux, navet, épinard, betterave potagère, haricots, pois, concombre, courges, melon, courgette, pensée, reine marguerite, œillet, chrysanthème, lupin, pois de senteur, rose trémière et autres porte-graine, porte-graine PPAMC, porte-graine florales et potagères

PPAM ― non alimentaires

Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires

PPAMC

Plantes à parfum, aromatiques, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires), épices, fines herbes, infusions séchées, pavot

Prunier

Prunier, jujubier

Rosier

Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosiers miniatures en pot, rosiers pour fleurs coupées, rosiers de pépinières y compris les porte-greffes.

Salsifis

Salsifis, scorsonère

Soja

Soja, arachide

Tabac

Tabac, ricin

Tomate

Tomate, aubergine

Traitements généraux

Toutes cultures en zones agricoles ou non agricoles