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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 2012 fixant en application de l'article R. 436-36 du code de l'environnement la liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 2012 fixant en application de l'article R. 436-36 du code de l'environnement la liste des grands lacs intérieurs et des lacs de montagne pour lesquels peut être établie une réglementation spéciale de la pêche et la composition des commissions consultatives)


A l'annexe jointe à l'arrêté du 15 mars 2012 susvisé, dans le département du Finistère, après l'alinéa :
« Lac de retenue Saint-Michel, à Brennilis »
est ajouté l'alinéa suivant :
« Lac du Drennec, communes de Sizun et Commana».