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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2014 relatif à la dénomination botanique de la tomate)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 mars 2014 relatif à la dénomination botanique de la tomate)


Le 24 de l'annexe I du décret du 23 juin 1994 susvisé est ainsi rédigé :
« 24. Solanum lycopersicum L. ― Tomate ».