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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

A N N E X E

1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-A de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES	CATÉGORIE DE L'AT	DENRÉE ALIMENTAIRE	CONDITIONS d'emploi/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Hypochlorite de sodium.	Agent de décontamination des produits d'origine végétale.	Fruits et légumes et champignons destinés à la mise en conserve et à la congélation et fruits, légumes, champignons et herbes aromatiques prêts à l'emploi (dits de quatrième gamme).	Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire.	Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 100 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organohalogénés adsorbables AOX).

2° Les dispositions relatives à l'hypochlorite de sodium pour le traitement des fruits, légumes et champignons sont supprimées de l'annexe I-B de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé.
3° Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à l'exo--amylase maltogène de Bacillus subtilis (DS 63113) contenant un gène de Geobacillus stearothermophilus à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES	CATÉGORIE DE L'AT	DENRÉE ALIMENTAIRE	CONDITIONS d'emploi/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Exo--amylase maltogène (ou 4-D glucan maltohydrolase) d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus subtilis (DS 67348) contenant un gène de Geobacillus stearothermophilus.	Enzymes.	Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie.	Hydrolyse des liaisons alpha-1-4 des chaînes d'amidon et d'oligosaccharides.	Teneur techniquement inévitable.

4° Les dispositions suivantes remplacent les dispositions relatives à l'arabinofuranosidase d'Aspergillus niger ARF-1 à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :

AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES	CATÉGORIE DE L'AT	DENRÉE ALIMENTAIRE	CONDITIONS d'emploi/ fonction	TENEUR RÉSIDUELLE maximale
Arabinofuranosidase d'une souche non génétiquement modifiée d'Aspergillus niger (ARF-1)	Enzymes.	Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie et pâtisserie.	Hydrolyse des arabinoxylanes, L-arabinanes et arabinogalactanes dans les céréales.	Teneur techniquement inévitable.