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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-342 du 14 mars 2014 modifiant le décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-342 du 14 mars 2014 modifiant le décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés)


Le tableau annexé au décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 susviséest remplacé par le tableau suivant :

CORPS ET GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS
et techniciens des hôpitaux des armées

ÉCHELONS

GRADES DE RÉFÉRENCE
de la hiérarchie militaire générale

Psychologue hors classe

A partir du 6e échelon

Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

Directeur des soins de 1re classe

A tous les échelons

 

Psychologue hors classe

Jusqu'au 5e échelon inclus

Commandant ou capitaine de corvette

Psychologue de classe normale

A partir du 10e échelon

 

Directeur des soins de 2e classe

A tous les échelons

 

Sage-femme cadre supérieur

A partir du 2e échelon

 

Psychologue de classe normale

A partir du 5e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

Capitaine ou lieutenant de vaisseau

Cadre supérieur de santé

A tous les échelons

 

Sage-femme cadre supérieur

Au 1er échelon

 

Psychologue de classe normale

Aux 3e et 4e échelons

Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

Cadre de santé

A tous les échelons

 

Sage-femme cadre

A tous les échelons

 

Psychologue de classe normale

Jusqu'au 2e échelon inclus

Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe

Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

A partir du 7e échelon

Major

Sage-femme de classe supérieure

A tous les échelons

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de quatrième grade

A tous les échelons

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

A tous les échelons

 

Infirmiers en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier)

A partir du 4e échelon

 

Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

 

 

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

 

 

Diététicien de classe supérieure

 

 

Technicien de laboratoire de classe supérieure

 

 

Préparateur en pharmacie de classe supérieure

 

 

Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

A partir du 6e échelon

 

Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

Jusqu'au 6e échelon inclus

Adjudant-chef ou maître principal

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 10e échelon

 

Sage-femme de classe normale

A partir du 5e échelon

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier anesthésiste)

A partir du 4e échelon

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

A partir du 5e échelon

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier)

Jusqu'au 3e échelon inclus

 

Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

 

 

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

 

 

Diététicien de classe supérieure

 

 

Technicien de laboratoire de classe supérieure

 

 

Préparateur en pharmacie de classe supérieure

 

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de premier grade

A partir du 7e échelon

 

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

 

 

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

 

 

Diététicien de classe normale

 

 

Technicien de laboratoire de classe normale

 

 

Préparateur en pharmacie de classe normale

 

 

Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

Jusqu'au 5e échelon inclus

 

Assistant médico-administratif de classe supérieure

A tous les échelons

 

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 10e échelon

 

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 3e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

Adjudant ou premier maître

Sage-femme de classe normale

Jusqu'au 4e échelon inclus

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de troisième grade (infirmier anesthésiste)

Jusqu'au 3e échelon inclus

 

Infirmiers en soins généraux et spécialisés de deuxième grade (infirmier de bloc opératoire et puéricultrice)

Jusqu'au 4e échelon inclus

 

Infirmier en soins généraux et spécialisés de premier grade

A partir du 4e échelon et jusqu'au 6e échelon inclus

 

Masseur-kinésithérapeute de classe normale.

 

 

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

 

 

Diététicien de classe normale

 

 

Technicien de laboratoire de classe normale

 

 

Préparateur en pharmacie de classe normale

 

 

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 7e échelon et jusqu'au 9e échelon inclus

 

Aide-soignant de classe exceptionnelle

A partir du 8e échelon

 

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

Jusqu'au 2e échelon inclus

Sergent-chef ou maître

Infirmiers en soins généraux et spécialisés de premier grade

Jusqu'au 3e échelon inclus

 

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

 

 

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

 

 

Diététicien de classe normale

 

 

Technicien de laboratoire de classe normale

 

 

Préparateur en pharmacie de classe normale

 

 

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 5e échelon et jusqu'au 6e échelon inclus

 

Aide-soignant de classe exceptionnelle

Jusqu'au 7e échelon inclus

 

Aide-soignant de classe supérieure

A tous les échelons

 

Aide-soignant de classe normale

A partir du 8e échelon

 

Aide-soignant de classe normale

Jusqu'au 7e échelon inclus

Sergent ou second maître

Assistant médico-administratif de classe normale

Jusqu'au 4e échelon inclus