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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat »)


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.