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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconduction de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconduction de l'arrêté du 25 mai 2009 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets)


Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 25 mai 2009 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre professionnel de conducteur (trice) de matériels de manutention et de conditionnement des industries des déchets est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée d'un an à compter du 13 juin 2014. »