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POSITION SH |
DÉSIGNATION des marchandises |
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire |
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(1) |
(2) |
(3) ou |
(4) |
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6217 |
Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 6212 : |
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― brodés |
Fabrication à partir de fils (3) ou Fabrication à partir de tissus non brodés dont la valeur n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit (4) |
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― Equipements antifeu en tissus recouverts d'une feuille de polyester aluminisée |
Fabrication à partir de fils (1) ou Fabrication à partir de tissus non recouverts dont la valeur n'excède pas 40 % du prix départ usine du produit (2) |
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― Triplures pour cols et poignets, découpées |
Fabrication : ― à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit, et ― dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 40 % du prix départ usine du produit |
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― autres |
Fabrication à partir de fils (3) |
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