POSITION SH |
DÉSIGNATION des marchandises |
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire |
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(1) |
(2) |
(3) ou |
(4) |
ex Chapitre 53 |
Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier ; à l'exclusion des : |
Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit |
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5306 à 5308 |
Fils d'autres fibres textiles végétales ; fils de papier |
Fabrication à partir (1) : ― de soie grège ou de déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement travaillés pour la filature, ― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou ― de matières servant à la fabrication du papier |
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POSITION SH |
DÉSIGNATION des marchandises |
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire |
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(1) |
(2) |
(3) ou |
(4) |
5309 à 5311 |
Tissus d'autres fibres textiles végétales ; tissus de fils de papier : |
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― incorporant des fils de caoutchouc |
Fabrication à partir de fils simples (1) |
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― autres |
Fabrication à partir (2) : ― de fils de coco, ― de fils de jute, ― de fibres naturelles, ― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou ― de papier, ou |
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Impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit |
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POSITION SH |
DÉSIGNATION des marchandises |
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire |
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(1) |
(2) |
(3) ou |
(4) |
5401 à 5406 |
Fils, monofilaments et fils de filaments synthétiques ou artificiels |
Fabrication à partir (1) : ― de soie grège ou de déchets de soie, cardés ou peignés ou autrement travaillés pour la filature, ― de fibres naturelles non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou ― de matières servant à la fabrication du papier |
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POSITION SH |
DÉSIGNATION des marchandises |
OUVRAISON OU TRANSFORMATION APPLIQUÉE à des matières non originaires conférant le caractère de produit originaire |
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(1) |
(2) |
(3) ou |
(4) |
5407 et 5408 |
Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels : |
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― incorporant des fils de caoutchouc |
Fabrication à partir de fils simples (2) |
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― autres |
Fabrication à partir (3) : |
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― de fils de coco, ― de fibres naturelles, ― de fibres synthétiques ou artificielles discontinues non cardées ni peignées ou autrement travaillées pour la filature, ― de matières chimiques ou de pâtes textiles, ou ― de papier, ou |
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Impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, opération de rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 % du prix départ usine du produit |
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